Droits d’auteur

STAGES DE PRODUCTION

La Maison du Cinéma propose deux stages de production concernant respectivement le droit d’auteur et le droit à l’image. L’ensemble des notions juridiques sont abordées à travers des études de cas précis.

Défendre ses droits d’auteurs et protéger son œuvre.

Objectifs :

Acquérir les bases juridiques du droit d’auteur pour défendre ses réalisations.

Dans quelles conditions utiliser des images ( photographie, extrait de fictions ou documentaires) d’autres auteurs dans ses films.

Quels sont les critères pour protéger une œuvre ?

Connaître les règles des contrats d’auteur et les différentes rémunérations.

Public :

Pour tous les réalisateurs et réalisatrices amateurs ou professionnels qui souhaitent approfondir leurs connaissances sur le droit d’auteur et connaître leurs droits pour protéger leurs réalisations.

Producteurs/trices débutant ou toute personne qui souhaite se lancer dans la production.

Bénévoles et salariés de festivals de cinéma qui débutent leur activité.

Programme :

Les œuvres protégeables : La notion d’œuvre, les critères d’originalité et la pluralité d’auteurs ( emprunts d’autres œuvres ou images dans les films, remakes etc…)

Les attributs du droit d’auteur : les droits patrimoniaux et le droit moral.

Les exceptions au droit d’auteur.

La rémunération des auteurs : les contrats, les sociétés de gestion collective.

 

 

 

 

 

Intervenant :

Cédric Lemoine, producteur et enseignant-formateur, titulaire d’un Master 2 en droit des médias, du cinéma et de l’audiovisuel de L’Université Toulouse I Capitole, et titulaire d’un Master 2 cinéma de l’ENSAV, école publique de cinéma de Toulouse.